C.I.A.M Composteur à Insufflation d'Air Mobile

Société pour l'Environnement et le Traitement des Déchets

Présentation de la marque C.I.A.M Composteur à Insufflation d'Air Mobile

Déposée le 1 octobre 2002 par Société pour l'Environnement et le Traitement des Déchets auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.I.A.M Composteur à Insufflation d'Air Mobile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est Société pour l'Environnement et le Traitement des Déchets domicilié(e) SETRAD, ZA Les Pierrelets,45380 CHAINGY - 45380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard ROSE domicilié(e) SETRAD, ZA Les Pierrelets,45380 CHAINGY - 45380 - France.

La marque C.I.A.M Composteur à Insufflation d'Air Mobile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186962.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.I.A.M Composteur à Insufflation d'Air Mobile est expirée depuis le 1 octobre 2012.

Société pour l'Environnement et le Traitement des Déchets a également déposé les autres marques suivantes : ORGALYS , LA SOLIERE , FERT-YMYS , OPT-YMYS , FERTHUMISER